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Nos Buts, Nos Statuts          *

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Notre Balade Gourmande est organisée par le Club des Cent du Val-de-Ruz.

Notre Association a pour but la promotion du sport en général, particulièrement le soutient de jeunes sportifs prometteurs de la région. Un de nos premiers bénéficiaires s'appelait Didier Cuche...

L'organisation de cet évènement nous permet de récolter des fonds tout en faisant également la promotion des richesses gustatives de notre terroir.

Le comité du Club des Cent

Organisation

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INTRODUCTION

Art. 1

L'Association du Club des Cent du Val-de-Ruz est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Art. 2

Le siège de l'association est situé dans la commune de Val-de-Ruz.
Sa durée est indéterminée.

BUT

Art. 3

L'association poursuit les buts suivants :

  • Soutien du sport et de la jeunesse en général du Val-de-Ruz.

RESSOURCES

Art. 4

Les ressources de l'Association proviennent au besoin :

  • Des cotisations versées par les membres
  • Du bénéfice lors d'organisation de manifestations et d'évènements
  • De toute autre ressource autorisée par la loi.
  • Les fonds sont utilisés conformément au but social de l'Association.

MEMBRES

Art. 5

Est admis comme membre, tout candidat remplissant les conditions statutaires.

La qualité de membre se perd :

  • Par décès
  • Par démission écrite adressée au Comité avant l'assemblée générale ordinaire
  • Par exclusion prononcée par le Comité pour "de juste motifs", avec un droit de recours devant l'Assemblée générale ordinaire.

Parmi les "justes motifs" figure une conduite qui nuit aux intérêts ou à la réputation de l'Association ou un non-paiement des cotisations pendant plus d'une année.

Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité

Dans tous les cas la cotisation de l'année reste due. Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit à l'avoir social.

Le patrimoine de l'association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

ORGANES

Art. 6

Les organes de l'Association sont :

  • L'Assemblée générale,
  • Le Comité,
  • L'organe de contrôle

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 7

L'Assemblée générale est le pouvoir suprême de l'Association. Elle est composée de tous les membres.

Elle se réunit une fois par an en session ordinaire durant le premier trimestre de l'année civile. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que jugé nécessaire par le Comité ou à la demande de 1/5ème des membres pour autant qu'ils spécifient leurs motifs.

L'Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

Le Comité communique à chaque membre la date de l'Assemblée générale par convocation écrite comprenant l'ordre du jour à l'avance.

Art. 8

L'Assemblée générale :

  • Se prononce sur l'admission ou l'exclusion des membres
  • Elit les membres du Comité
  • Prend connaissance des rapports de l'organe de contrôle y compris concernant les comptes de l'exercice et vote leur approbation
  • Elit l'organe de contrôle pour l'exercice suivant
  • Fixe le montant des cotisations annuelles, 100.- Frs au minimum
  • Décide annuellement de l¿attribution, de la proportion et de la destination des montants aux bénéficiaires sur proposition du Comité
  • Décide de toute modification des statuts
  • Décide de la dissolution de l'association.

Art. 9

L'Assemblée générale est présidée par le président du Comité ou un autre membre du Comité.

Art. 10

Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas d'égalité des voix, celle du président du Comité compte double.

Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l'Association ne peuvent être prises qu'à la majorité des 2/3 des membres présents.

Art. 11

Les votations ont lieu à main levée. A la demande de cinq membres au moins, elles auront lieu à bulletin secret.

COMITÉ

Art. 12

Le Comité élu est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent aux buts de l'association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.

Le Comité décide au préalable de la proportion et de la destination des fonds pour une manifestation ou un évènement spécial avec le (s) partenaire (s).

Art. 13

Le Comité se compose au minimum de trois membres élus par l'Assemblée générale.

Le Comité se constitue lui-même concernant les attributions de ses membres.

La durée du mandat est d¿un an renouvelable.

Il se réunit autant de fois que les affaires de l'association l'exigent.

La démission d'un membre du Comité doit être annoncée par écrit aux autres membres du Comité au plus tard à la fin du dernier trimestre de l'exercice courant. Dans le cas où le nombre minimum de membres du Comité deviendrait inférieure à trois, elle ne sera effective qu'après la tenue de la prochaine Assemblée générale.

Art. 14

Le Comité est chargé :

  • De prendre les mesures utiles pour atteindre les buts fixés, y compris l'organisation d'évènements ou de manifestations
  • De convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires
  • De prendre les décisions relatives à l'admission et à la démission des membres, ainsi que de leur exclusion éventuelle
  • De veiller à l'application des statuts, de rédiger les règlements et d'administrer les biens de l'association
  • De constituer un Comité élargi ad ¿hoc pour l'organisation de grands évènements

Art. 15

L'Association est valablement engagée par la signature individuelle du président, du secrétaire et du trésorier et collective à deux des autres membres du Comité.

ORGANE DE CONTRÔLE

Art. 16

L'organe de Contrôle est chargé de vérifier les comptes et de s'assurer que les fonds sont utilisés conformément aux buts statutaires de l'Association. L¿Assemblée Générale vote chaque année une commission de contrôle composée de :

  • 2 vérificateurs et 1 suppléant élu pour 2 ans
  • Les membres du Comité ne peuvent pas faire partie de l¿organe de contrôle

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 17

L'exercice commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

La gestion des comptes est confiée au trésorier de l'Association et contrôlée chaque année par l'organe de contrôle nommé par l'Assemblée générale.

Art. 18

En cas de dissolution de l'Association, l'actif disponible sera entièrement attribué à une ou plusieurs institutions poursuivant un but d'intérêt public analogue à celui de l'Association ou à d'autres bénéficiaires dont les activités sont conformes aux buts de l'Association.

Art. 19

Les présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée générale extraordinaire du 17 novembre 2015.

Au nom de l'association,

Au nom du Comité du Club des Cent.

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale extraordinaire le 17 novembre 2015 et remplacent ceux du 14 juin 1996.

Au nom du Comité,

Le président:

Alain Favre




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